Conseil Municipal du 29 novembre 1985




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W207 Page 001Séance du 29 novembre 1985 - Registre 21W207 Page 001 - Délibération
21W207 Page 002Election d'un adjoint - Registre 21W207 Page 002 - Délibération
21W207 Page 003Personnel communal - Remboursement de frais de stages - Registre 21W207 Page 003 - Délibération
21W207 Page 004Personnel communal - Modification d'échelle indiciaire - Registre 21W207 Page 004 - Délibération
21W207 Page 005Personnel communal - grades en voie d'extinction - Registre 21W207 Page 005 - Délibération
21W207 Page 006Personnel communal -Transformation de poste|-|Désignation de délégués au comité technique paritaire - Registre 21W207 Page 006 - Délibération
21W207 Page 009Décision modificative de crédit-|-|Approbation de gestion du receveur municipal|-| - Registre 21W207 Page 009 - Délibération
21W207 Page 010Avenant à convention de location d'un local communal au service de la formation des conducteurs - Registre 21W207 Page 010 - Délibération
21W207 Page 011Ouverture de crédits - centres de loisirs|-|-Demande de dérogation au repos hebdomadaire salarié formulée par un commerçant - Registre 21W207 Page 011 - Délibération
21W207 Page 012Aménagement d'un cheminement piétonnier sur la berge nord du canal de Chelles - Superposition de gestion - Registre 21W207 Page 012 - Délibération
21W207 Page 014Approbation du dossier concernant la maison de quartier des Coudreaux - Registre 21W207 Page 014 - Délibération
21W207 Page 015Approbation d'un marché d'ingénierie concernant le foyer de jour pour personnes âgées avec annexes rue des frères Verseaux - Registre 21W207 Page 015 - Délibération
21W207 Page 016Programme subventionné de voirie communale - Z.A.D. Du mont Chalats|-|-Exercice du droit de préemption - Registre 21W207 Page 016 - Délibération
21W207 Page 019Acquisition de terrains situés autour du Fort de Chelles - Registre 21W207 Page 019 - Délibération
21W207 Page 020Acquisition d'un terrain pour création d'un bassin de retenue et d'une piste cyclable rue du Tir|-|Enquête sur la modification du P.O.S - Approbation du P.O.S. modifié - Registre 21W207 Page 020 - Délibération
21W207 Page 021Indemnité d'éviction due à un agriculteur - Registre 21W207 Page 021 - Délibération
21W207 Page 022Approbation d'un marché négocié pour l'exécution de travaux d'un entretien ménager à l'école Delambre - Registre 21W207 Page 022 - Délibération
21W207 Page 023Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 21W207 Page 023 - Délibération
21W207 Page 024Communications diverses - Registre 21W207 Page 024 - Délibération
21W207 Page 025Modification du règlement de la crèche collective - Motion en faveur de la recherche sur la sclérose en plaques - Registre 21W207 Page 025 - Délibération